Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT JOSEPH
EARL DIDIER DESVIGNES

Numéro de dépôt :
3305289
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
DOMAINE DE SAINT JOSEPH de EARL DIDIER DESVIGNES

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT JOSEPH

Déposée le 15 juillet 2004 par la société EARL DIDIER DESVIGNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « DOMAINE DE SAINT JOSEPH »

Le déposant est la société EARL DIDIER DESVIGNES domicilié(e) SAINT JOSEPH - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 067 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL DIDIER DESVIGNES domicilié(e) SAINT JOSEPH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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EARL DIDIER DESVIGNES a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA GALANCE , CLOS LES CHARMES


EARL DIDIER DESVIGNES - SAINT JOSEPH - France - SIREN 422067405


EARL DIDIER DESVIGNES - SAINT JOSEPH - France


Inscription le 6 décembre 2004 - retrait total n°403521 - Publication au BOPI 2004-12-06

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Vin appellation d'origine contrôlée. Morgon. Fleurie. Chiroubles. Moulin à vent. Beaujolais-villages. Beaujolais. Provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine de Saint Joseph.